Maneo Occitanie

publications

Date et ordre du jour du prochain conseil

Le prochain conseil aura lieu le mercredi 25 septembre 2024 à 14H30 à CARBONNE

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de carence du 20 juin 2024 et du procès-verbal de la séance du 01 juillet 2024 
  • Approbation des adhésions – Modification des statuts
  • Approbation transferts de compétences
  • Installation de délégués titulaires et suppléants
  • Règlement intérieur de l’aire d’accueil permanente des Gens du voyage de la Communauté de Communes du Volvestre (Carbonne)
  • Rapport d’activité 2023
  • Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  • Reprise de provisions pour risques
  • Reprise sur amortissement immobilisations incorporelles
  • Décision modificative n°2
  • Donne acte des décisions prises par le Président en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 12 octobre 2020 modifiée le 11 avril 2023.
  • Questions diverses

 

Règlement Intérieur

Le Comité Syndical est composé de Délégués Elus par les organes délibérants de ses adhérents dans les conditions prévus par la loi et les statuts.

 

DELIB 2021 02 02 REGLEMENT INTERIEUR SMAGV MANEO

RAPPORTS ANNUELS

 

Listes des délibérations et procès-verbaux

Liste-des-deliberations-25-09-2024.publiée le 03 10 /2024.pdf 

Liste des deliberations-01 07 2024 publieé-le-04-07-2024.pdf

Liste-des-deliberation-03-06-2024 publiée le 11 06 2024.pdf

Liste des délibérations 23 04 2024 publiée le 06 05 2024

Liste-des-deliberations-30-01-2024 publiée le 08 02 2024.pdf

DELIBERATIONS 

du 25 09 2024

Annexe-Etudes-d’incidences.pdf

Annexe-1-des-statuts.pdf

Article 1 -Modification-statuts.pdf

Règlement-interieur-AA-Carbonne.pdf

du 01 07 2024

          du 03 06 2024

du 23 04 2024

du 30 01 2024

PROCES VERBAUX

DELIBERATIONS

du 04 12 2023

du 26 09 2023

du 19 06 2023

     Annexe-2023-03-01-Compte-de-Gestion-2022.pdf

du 11 04 2023

du 30 01 2023

PROCES VERBAUX