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Date et ordre du jour du prochain conseil

Le prochain conseil aura lieu le lundi 26 janvier 2026 à 14H30 à la Mairie de St Clar de Rivière

Ordre du jour : 

• Désignation du secrétaire de séance

  1. Approbation du procès-verbal de carence du 08 décembre 2025 et du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025 
  2. ASET 31 – Acceptation de la dévolution des biens au SMAGV MANEO
  3. Installation d’un délégué titulaire en représentation de la Communauté de Communes La Gascogne Toulousaine suite à démission
  4. Heures supplémentaires et heures complémentaires
  5. Modification du régime du temps de travail des agents de la collectivité
  6. Modification des tarifs de séjour de l’aire permanente d’accueil de Castelnaudary
  7. Reprise anticipée des résultats 2025 en 2026
  8. Budget Primitif 2026
  9. Fixation du montant de la contribution annuelle des groupements membres aux compétences obligatoires
  10. Donne acte des décisions prises par le Président en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 12 octobre 2020 modifiée le 11 avril 2023

  Questions diverses